Marque enregistrée - Marque en vigueur

PREMIUM BRANDY M PRINCE DE MELINCOURT
SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4374032
Date de dépôt :
05/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2027
PREMIUM BRANDY M PRINCE DE MELINCOURT de SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE

Présentation de la marque PREMIUM BRANDY M PRINCE DE MELINCOURT

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PREMIUM BRANDY M PRINCE DE MELINCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE domicilié(e) Chez Guitton - 17210 - Saint-Palais-de-Negrignac - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 950 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. ERIC LE BIHAN domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque PREMIUM BRANDY M PRINCE DE MELINCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMIUM BRANDY M PRINCE DE MELINCOURT arrivera à expiration en date du 5 juillet 2027.

SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE a également déposé les autres marques suivantes : ANGENY , Virgin Oak , ETABLISSEMENTS ERNEST GAUTRIAUD FRANCE , DISTILLERIE DE CHEVANCEAUX , LYUBOVA , ETABLISSEMENTS ERNEST GAUTRIAUD FRANCE , MARQUIS DE CALLIERES , BLASON NOIR , ORGANIC SPIRITS GREENSEED PREMIUM GREENSEED , ETABLISSEMENT ERNEST GAUTRIAUD FRANCE


SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE, société anonyme - Chez Guitton - 17210 - Saint-Palais-de-Negrignac - France - SIREN 526950068


SANTARELLI, M. ERIC LE BIHAN - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; vodka ; cidres ; extraits alcooliques ; alcools destinés à entrer dans la composition des boissons alcooliques.